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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOBEM
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MONTBELIARDE 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTBELIARDE 2000
SOCOBEM (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
95588135
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque MONTBELIARDE 2000

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOBEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTBELIARDE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOBEM domicilié(e) 4 Rue des Epicéas, 25640 ROULANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 570 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOBEM - France.

La marque MONTBELIARDE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBELIARDE 2000 est expirée depuis le 13 septembre 2005.

SOCOBEM a également déposé les autres marques suivantes : G E M O L I T E , SOCOBEM


SOCOBEM (société coopérative agricole) - 4 Rue des Epicéas, 25640 ROULANS - France - SIREN 775570856


SOCOBEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, semences animales, embryons d'animaux, aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.